La TVA en France





Tout le monde le sait la TVA existe (Taxe sur la Valeur Ajoutée) un peu partout dans le monde….. Mais savez-vous que la France est le deuxième pays au monde le plus taxé ! Cet impôt indirect sur la consommation existe depuis 1954. Elle se calcule en se basant sur un pourcentage d’un prix hors taxe. En janvier 2017, les taux n’ont pas bougé par rapport à l’année 2016.

Dans l’Hexagone, il existe quatre grands taux de TVA.

– La TVA normale (20%). Ce taux s’applique sur la majorité des biens et des prestations de service. La dernière augmentation de la TVA normale date de 2014 (passage de 19,6% à 20%).

– La TVA intermédiaire (10%). Ce taux a été mis en place en 2011. Il s’applique par exemple aux travaux qui visent à transformer, améliorer et entretenir les habitations.
On retrouve le même taux de 10% pour les produits et services suivants :
• Services d’aide à la personne
• Prestations d’hébergement et de transport
• Produits agricoles sans transformation
• Médicaments non remboursés
• Travaux et réparation pour les logements ayant plus de deux ans

– La TVA réduite (5,5%). Ce taux devait changer en novembre 2016. Le gouvernement a choisi de ne pas le modifier. Il s’applique notamment aux cas suivants :
• Produits alimentaires de première nécessité
• Eau et boissons sans alcool
• Équipements pour personnes handicapées et restauration scolaire
• Travaux d’amélioration énergétique des logements de plus de 2 ans
• Abonnements aux réseaux de fourniture d’énergie comme le gaz et l’électricité

– La TVA au taux super-réduit (2,1%). Il concerne :
• Médicaments remboursés par la Sécurité sociale
• Publications de presse (pour les livres c’est la TVA à 5,5% qui s’applique)
• Billetterie des spectacle suivants et places de cinéma
• Animaux vivants de boucherie et de charcuterie vendus à des non-assujettis

En France la recette de la TVA est en moyenne trois fois plus importante que celle de l’impôt sur le revenu. Elles sont reversées à l’Etat mais aussi à l’Union européenne. Le 29 septembre 2016, Manuel Valls a annoncé devant le Congrès des régions de France la chose suivante : “La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) sera remplacée par une partie des recettes de la TVA”. Il a annoncé que le détail de la mesure sera votée par le Parlement d’ici la fin de l’année. Cela donnera plus d’autonomie financière aux régions et permettra de donner un coup d’accélérateur à la décentralisation.

La TVA n’est pas applicable dans les départements, collectivités et territoires d’outre-mer suivants : Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna, Guyane, Saint-Martin, Saint-Barthélemy (sauf en matière immobilière), Mayotte et Nouvelle-Calédonie. Surement dû au coût de la vie ainsi qu’à l’exportation !

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Néanmoins, moi petite quidam je me suis amusée au cours de l’année 2016 à garder tous mes tickets de caisse de supermarché chaque mois, de calculer la TVA et d’en faire le total…. Et quand je parle tickets de caisse, je parle juste des courses basiques, bouffe, produits de toilette et d’entretien  et parfois un extra, mais vu mes moyens, rarement ! Aussi je vous le livre tel mon calcul :

Janvier TVA 5.5% = 10.13 e – TVA 20% = 48.48 e – Total = 53.61 e

Février TVA  5.5% = 26.98 e – TVA 20% = 77.94 e – Total = 104.92 e

Mars TVA 5.5%  = 10.74 e – TVA 20% = 44.00 e – Total = 54.74 e

Avril TVA 5.5% = 13.14 e – TVA 20% = 65.61 e – Total = 78.75 e

Mai TVA 5.5% = 8.46 e + TVA 20% = 60.03 e – Total = 81.46 e

Juin TVA 5.5% =10.76 e + TVA 20% = 70.70 e – Total = 71.15 e

Juillet TVA 5.5% = 11.27 e + TVA 20% = 45.38 e – Total = 56.65 e

Août TVA 5.5% = 8.32 e + TVA 20% =39.19 e – Total = 47.51 e

Sept TVA 5.5% = 13.09 e + TVA 20% = 51.43 e – Total = 64.52 e

Octobre TVA 5.5% = 7.05 e + TVA 20% = 29.72 e – Total = 36.77 e

Novem TVA 5.5% = 8.83 e + TVA 20% = 36.99 e – Total = 45.82 e

Decem TVA 5.5% = 9.07 e + TVA 20% = 36.76 e – Total = 45.83 e

Ce qui fait qu’au cours de mon année 2016 je leur ai rendu la bagatelle somme de 741.73 euros, toutes TVA confondues dans les courses mensuelles du supermarché, qui équivaut à plus de la moitié de ma petite retraite !!! Et là je ne vous parle  pas de la TVA sur le carburant, les fringues, les factures de téléphone, le gaz, l’électricité, celle aussi des assurances obligatoires (vols, incendie, dégâts des eaux, voiture) et celle des mutuelles…. Et j’oublie surement des trucs, mais là pour être franche je préfère même pas compter. Une chose est sure, c’est que les “riches” ceux qui gagnent bien leurs vies, ont un train de vie plus cool sachant que leur TVA est la même que la notre, ce qui change ce sont les impôts directs, sur les salaires, mais là encore on constate que les gouvernements s’enrichissent,  pas pour le bien des français mais de la communauté européenne, alors quand on dit que le français est riche, les amis(es) vous vous foutez le doigt dans l’oeil jusqu’au trognon !!! Cette année je vais la comptabiliser toute entière et on verra !!! Paula



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